Mentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site gc-maroquinerie l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Madame Géraldine VAUGELAGE CHABERT – Siret : 402 747 687 00026
36, avenue du Lot, 48500 La CANOURGUE - Téléphone : 06 85 96 33 79
Responsable publication : Madame Géraldine VAUGELADE CHABERT.
Crédits photographies : Emmanuelle Chabert
Hébergeur : www.jimdo.com
Réalisation : Michel CLAVEL – Géraldine VAUGELADE CHABERT – Emmanuelle CHABERT
2. Description des services fournis
Le site de Géraldine VAUGELADE CHABERT a pour objet de fournir une information concernant la fabrication d’articles de maroquinerie artisanale. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Madame Géraldine VAUGELADE CHABERT, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Madame Géraldine VAUGELADE CHABERT.
4. Conditions d’utilisation
Le site est accessible grâce à l’url : www.gc-maroquinerie.fr. Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation du site www.gc-maroquinerie.fr est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Géraldine VAUGELADE CHABERT.
Géraldine VAUGELADE CHABERT ne pourrait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du site.
5. Droit applicable et attribution de juridiction
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site de Géraldine VAUGELADE CHABERT est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Mende ou de la Région Occitanie.
6. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
© Géraldine VAUGELADE CHABERT. Tous droits réservés.
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6. Les principales lois concernées
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